SCOOTY
Présentation de la marque SCOOTY
Déposée le 13 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCOOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCOOTY est expirée depuis le 13 juillet 2023.
PEUGEOT MOTOCYLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2003 n°2244329 - Publication au BOPI 2003-06-12
Inscription - Transmission de propriété n°36032 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2020818 - Publication au BOPI 1993-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528482 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30